Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRVAL
AVRIL INDUSTRIE – EURL

Numéro de dépôt :
3278634
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/03/2014
IRVAL de AVRIL INDUSTRIE

Présentation de la marque IRVAL

Déposée le 9 mars 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AVRIL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « IRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AVRIL INDUSTRIE domicilié(e) Z.A. de Kerdroual,56270 PLOEMEUR - 56270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 803 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVRIL INDUSTRIE domicilié(e) Z.A. de Kerdroual,56270 PLOEMEUR - 56270 - France.

La marque IRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRVAL est expirée depuis le 9 mars 2014.

AVRIL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : STAB-BEN , IRVAL


AVRIL INDUSTRIE – EURL - Z.A. de Kerdroual,56270 PLOEMEUR - 56270 - France - SIREN 382803660


AVRIL INDUSTRIE - Z.A. de Kerdroual,56270 PLOEMEUR - 56270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Machines agricoles, aérateurs, draineurs, décompacteurs-machines pour entretien de surfaces.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.